Catégories

Rechercher

Site menu:

Mots-clefs

Ambonville Andelot Assemblée Nationale Autreville Banques Bologne Briaucourt Budget Champagne Ardenne Chevillon Club de la Boussole Colombey Crise économique Document Doulaincourt Doulevant Débat Développement Etat Froncles Handicap Internet Investissement Joinville justice Juzennecourt Langres Loi Montier en Der Mussey média PME Proposition de loi Question écrite Rapport parlementaire retraite Saint-Dizier Secours Social Suzannecourt sécurité Vecqueville video Vignory Wassy

Tag: Proposition de loi

Déblocage de la participation : le rapporteur du texte y-croit-il vraiment ? (vidéo)

La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale a examiné mardi après-midi la proposition de loi autorisant le déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement.
Richard Ferrand, député PS du Finistère, rapporteur du texte, ne semble pas convaincu de l’efficacité du dispositif voulu par le Président de la République. Lorsqu’on l’interroge sur les résultats escomptés, [...]

Une bêtise que tout le monde répète !

Mardi sera examiné en commission des affaires sociales de l’Assemblée nationaleprésidée par Catherine Lemorton (PS – Haute-Garonne) (photo), la proposition de loi autorisant le déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement.
Interrogé par le Journal du Dimanche, François Cornut-Gentille estime que « cette mesure est une bêtise que tout le monde répète ! », ajoutant que « [...]

Contrôle de l’Etat : une proposition de loi de François Cornut-Gentille renforce les outils d’évaluation

Pour conclure son travail de la législature, François Cornut-Gentille a déposé une nouvelle proposition de loi visant à améliorer le contrôle de l’action de l’Etat.
Convaincu que la mission de contrôle du Parlement est au coeur du mandat parlementaire, François Cornut-Gentille regrette que l’avancée majeure que constitue la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) [...]

François Cornut-Gentille parmi les 65 députés signataires de la saisine du conseil constitutionnel concernant la loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi

Communiqué de presse de Jacques Myard, député des Yvelines, Michel Diefenbacher, député de Lot-et-Garonne, et François Cornut-Gentille, député de Haute-Marne.
65 députés ont décidé de saisir le Conseil Constitutionnel pour qu’il se prononce sur la loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi : 52 UMP et Nouveau Centre, 11 [...]

Faciliter la numérisation des livres non réédités

L’Assemblée nationale a adopté aujourd’hui une proposition de loi de Hervé Gaymard, cosignée par François Cornut-Gentille, relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle.
Ce texte, en apparence technique, vise à éviter à un grand nombre d’ouvrages de tomber dans l’oubli. Comme l’a souligné Hervé Gaymard dans son discours de présentation, « pour des [...]